Article (Arrêté du 22 novembre 1993 fixant le règlement particulier de police de la navigation sur le réseau fluvial de la ville de Paris)
Nota - 1. Les caractéristiques indiquées au tableau ci-dessus peuvent être modifiées temporairement par des décisions du chef de service de la navigation, portées à la connaissance des usagers par avis à la batellerie.
2. Des lâchures d'eau d'un bief à l'autre peuvent entraîner des variations de la cote du plan d'eau par rapport à la retenue normale, les usagers doivent s'assurer, avant de franchir un ouvrage, qu'ils disposent pour le faire d'une marge de sécurité suffisante.
3. Le canal de dérivation du Clignon en amont du pont de Grand-Pré et le canal de dérivation de la Thérouanne ne sont pas ouverts à la navigation générale.