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Article (Arrêté du 26 novembre 1993 portant agrément de l'Association de découverte de l'environnement en val de Bresle)

Article (Arrêté du 26 novembre 1993 portant agrément de l'Association de découverte de l'environnement en val de Bresle)

Art. 1er. - L'Association de découverte de l'environnement en val de Bresle est agréée au titre des articles L. 252-1 et suivants du code rural et L.
160-1 du code de l'urbanisme dans le cadre des départements de la Somme, de l'Oise et de la Seine-Maritime.