Article (Arrêté du 18 octobre 1993 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 22 novembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1990:
Tableau no 3, pour 920, au lieu de « 920, laser à argon », lire « 920, laser argon-krypton ».
Dans l'arrêté du 1er mars 1993 paru au Bulletin officiel no 93-18 du 3 juillet 1993:
Tableau no 7, pour prothèse totale de hanche Vives, au lieu de: « tige contact (CoCr) 5o 43' », lire « tige contact (CoCr) 6o» et au lieu de « tête inox », lire: « tête en chrome cobalt forgé ».
Dans l'arrêté du 1er juin 1993, paru au Journal officiel du 5 août 1993:
Tableau no 10, pour IVAC 598, pompe à perfusion, au lieu de: « II, Hôpital », lire: « II, Hôpital; III, Domicile ».
Tableau no 10, pour EV 801, ventilateur de réanimation, au lieu de: « II,
Hôpital », lire: « I, Transport; II, Hôpital; III, Domicile ».
Dans l'arrêté du 12 juillet 1993, paru au Journal officiel du 25 novembre 1993:
A l'article 2, au lieu de « Laser in vivo CVX 300 Spectranetics », lire « Appareil en cours de procédure d'homologation: laser in vivo CVX 300 Spectranetics ».
Tableau no 1, pour l'échographe P 700, au lieu de: « BA 21, 22, 42, TM 3,
DP 1, DP 2, DI », lire: « BA 21, 22, 42, 61, 62, TM 3, DP 1, DP 2, DI ».
Tableau no 4, pour Ascomstar 42 PP SP, au lieu de: « Ascom Star 42 PP SP (Ascom Star 42 PP SP) », lire: « Star 42 PP SP (Ascom Star 42 PP SP) » et supprimer: « Programmateur Phox Interton DP 1, module DM 10 ».
Tableau no 4, pour Integra Digital, lire en observations: « Programmateur Phox Interton DP 1, module DM 10 ».
Tableau no 4, pour Emily + Superfront PPC 4, au lieu de: « Boîtier + contour à codage », lire: « Contour d'oreille + boîtier à codage ».
Tableau no 4, pour Lexa 231 X, ajouter en observations: « télécommande digital Handy Control ».
Tableau no 4, pour XP-H, au lieu de « intra-auriculaire », lire « intra-auriculaire péritympanique ».
Tableau no 4, pour US 80 SF, au lieu de « Programmable », lire « Programmateur Unitron Sigma PF, version 1-2 ».
Tableau no 4, pour Hellia, au lieu de « Hellia », lire « Helia ».
Tableau no 5, pour Life Care Provider 550, au lieu de: « Micro-injecteur chronothérapie PCA + médicaments », lire: « Injecteur portable pour administration de médicaments ».
Tableau no 5, pour Intermate 100-43100, au lieu de : « Micro-injecteur chronothérapie », lire: « Diffuseur portable pour administration de médicaments ».
Tableau no 5, pour Intermate 50-43050, au lieu de: « Micro-injecteur chronothérapie », lire: « Diffuseur portable pour administration de médicaments ».
Tableau no 5, pour Intermate 200-43200, au lieu de: « Micro-injecteur chronothérapie », lire: « Diffuseur portable pour administration de médicaments ».
Tableau no 5, pour infuseur C 1073, au lieu de: « Micro-injecteur chronothérapie », lire: « Diffuseur portable pour administration de médicaments ».
Tableau no 6, pour: « FHM L 1, réchauffeur de perfusion transfusion pour hémodialyse (module du BSM) », lire: « FHM L 1, réchauffeur de perfusion pour hémodialyse (module du BSM 32 SC) ».
Tableau no 6, pour CS 3000 Plus, au lieu de: « Séparateur cellules et plasma centrifugeuse, thrombophérèse, cellules mononucléées », lire: « Séparateur de cellules et plasma par centrifugation, thrombophérèse, collecte de cellules mononucléées ».
Tableau no 8, pour ST + SAM CPS, au lieu de: « Générateur d'aérosols non autonome », lire: « Générateur d'aérosol autonome ».
Tableau no 8, pour ST + SAM CPS, au lieu de: « Catégorie II, Hôpital »,
lire: « Catégorie II, Hôpital, et III, Domicile ».
Tableau no 8, pour Companion 31 A + 1000-T-500-550, au lieu de: « II,
Hôpital », lire: « I, Transport; II, Hôpital, et III, Domicile ».