Article (Arrêté du 21 décembre 1993 portant nomination à la commission de spécialité Urbanisme-aménagement et à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager)
En qualité de représentants de l'administration
M. Santel (Gilbert), directeur du personnel et des services; suppléant: Lévy (Bertrand), chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement.
M. Frébault (Jean), directeur de l'architecture et de l'urbanisme;
suppléant: M. Malhomme (François), directeur adjoint de l'architecture et de l'urbanisme.
Mme de Saint-Pulgent (Maryvonne), directeur du patrimoine; suppléant: le sous-directeur de l'administration et de l'action culturelle de la direction du patrimoine.
M. Stahly (Bruno), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant: M. Bourely (Charles), inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages.
M. Jantzen (Michel); suppléant: M. Collette (Bernard), inspecteur général des monuments historiques.