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Article (Arrêté du 15 juin 1993 modifiant l'arrêté du 19 juin 1991 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires)

Article (Arrêté du 15 juin 1993 modifiant l'arrêté du 19 juin 1991 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires)


Par arrêté du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 juin 1993, l’arrêté du 19 juin 1991 portant nomination au conseil d’administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires est modifié comme suit
« a) Représentants de l’Etat
« 2. Au titre des quatre fonctionnaires désignés par leurs ministres respectifs :
« M. Boyer (Philippe), directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales, en remplacement de M. Raynaut (Jean-Marie), représentant le ministre chargé des affaires sociales. »