Article (Arrêté du 2 mars 1994 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol))
Art. 3. - Sont modifiés comme suit l'article 1er de l'arrêté du 1er juillet 1991 susvisé en ce qui concerne le mainteneur de la variété de tournesol Kalido et l'article 10 de l'arrêté du 19 août 1992 susvisé en ce qui concerne le mainteneur de la variété de tournesol Sem 52:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 23/03/94 Page 4401 a 4402
......................................................