Article (Arrêté du 1er juin 1993 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
ANNEXE
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Radiologie
CATEGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
Série 13, n° 1.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10985.
HOMOLOGATION. - Matériel d’imagerie. - Autres
CATÉGORIE Il : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
Série 13, n° 2.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10987.
HOMOLOGATION. - Matériel de médecine nucléaire
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
Série 13, n° 3.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10988.
HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie
CATÉGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité
Série 13, n° 4.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10988.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel : audioprothèse Série 13, n° 5.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10989.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour chronothérapie.
Série 13, n° 6.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10990.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration extra-rénale
Série 13, n° 7.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10990.
HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle cardiaque
Série 13, n° 8.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10991.
HOMOLOGATION. - Matériel d’anesthésie-réanimation. - Urgence
Série 13, n° 10.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10992.
HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques
Série 13, n° 11.
Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 179 du 5 août 1993, page 10993.