Article (Arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médicosociales (S.M.S.). Sciences et technologies industrielles Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.))
Art. 6. - Les élèves peuvent choisir un ou plusieurs enseignements parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre de la liste des options facultatives mentionnée dans les tableaux figurant en annexe I du présent arrêté.
Les élèves ont également la possibilité de suivre un enseignement facultatif dans le cadre d’ateliers de pratique ouverts dans leur lycée sur la base de projets pédagogiques. La liste des ateliers de pratique est fixée en annexe II du présent arrêté.