Article (Arrêté du 15 septembre 1993 modifiant les arrêtés du 10 juillet 1992 fixant les programmes des classes de première et terminales des séries : Sciences médicosociales (S.M.S.), Sciences et technologies industrielles (S.T.I.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies tertiaires en ce qui concerne la dénomination des matières obligatoires enseignées dans ces classes)
Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter :
- de la rentrée de l’année scolaire 1993-1994, en ce qui concerne les classes-de première ;
- de la rentrée de l’année scolaire 1994-1995, en ce qui concerne les classes terminales.
Toutes dispositions contraires sont abrogées à ces dates.