Article (Arrêté du 22 mars 1993 modifiant l'arrêté du 9 juillet 1990 portent création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Transformation)
Art. 1er. - L’annexe III mentionnée à l’article 5 de l’arrêté du 9 juillet 1990 susvisé est modifiée par l’annexe III jointe au présent arrêté (1).