Article (Arrêté du 23 mars 1993 portant nomination au Conseil national des activités physiques et sportives)
Art. 2. - Sont désignés au titre des représentants mentionnés au 2° de l’article 1er du décret du 29 janvier 1986 susvisé :
a) Représentant l’Association des maires de France : M. Castel (Michel), titulaire, M. Cupillard (Jean-Guy), suppléant.
b) Représentant l’Association des présidents de conseils généraux : M. Dugoin (Xavier), titulaire, M. Couture (Jacques), suppléant.
c) Représentant l’Association des élus régionaux : M. Baggioni (Jean), titulaire, M. Alexandre (Jean-Marie), suppléant.
d) Au titre des organisations syndicales :
C.F.D.T. : Mme Dardour (Danielle), titulaire ; M. Pageaud (Alphonse), suppléant.
C.F.T.C. : M. Le Siellour (Bernard), titulaire, M. Tur (José), suppléant.
C.F.E. -C.G.C. : M. Mahaut (Raymond), titulaire ; M. Bevilacqua (Pierre), suppléant.
C.G.T. : M. Chalet (Daniel), titulaire ; M. Koralsztein (Jean-Pierre), suppléant.
C.G.T. -F.O. : M. Caillat (Rémy), titulaire ; Mme Innocenzi (Léa), suppléant.
F.E.N. : M. Carrie (Francis), titulaire ; M. Pouilhe (Jean-Pierre), suppléant.
e) Au titre des organisations patronales :
C.N.P.F. : M. Vanelslande (Daniel), titulaire ; Mme Boyer (Isabelle), suppléante.
C.G.P.M.E. -P.R. : M. Amar (Charles), titulaire ; M. Rosay (Jean-Raoul), suppléant.
f) Au titre des organisations représentatives d’employeurs dans le domaine des activités physiques et sportives :
M. Cuisance (Jean), titulaire (U.N.O.D.E.S.C.), M. Thuillot (Claude), suppléant ; N..., titulaire, N..., suppléant.
g) Au titre des fédérations nationales de parents d’élèves de l’enseignement public :
F.C.P.E. : M. Borecki (Bernard), titulaire, N..., suppléant. F.P.E.E.P. : M. Poirier (Pierre), titulaire, M. Guenot (René), suppléant.
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives :
F.E.N. : M. Boiteux (Jean) (S.N.A.P.S.), titulaire, M. Fabresson (Serge) (S.N.C.T.P.E.P.), suppléant ; M. Fayard (Pierre) (S.E.), titulaire, Mme Muckensturm (Germaine) (S.N.A.E.N.), suppléante ;’
M. Tetaz (Georges) (S.N.I.P.J.S.L.), titulaire, M. Chapuis (Michel) (S.N.A.P.S.), suppléant ;
D.T.N. : M. Mouchel (Alain), titulaire, N..., suppléant.
S.G.E.N : C.F.D.T. : N..., titulaire, N..., suppléant.
S.N.E.P. : M. Rouyer (Jacques), titulaire, M. Lafontant (Jean), suppléant.
i) Au titre des représentants du Conseil national de l’éducation populaire et de la jeunesse :
Mme Mitrani (Monique) (G.D.F.), titulaire, M. Lelevre (Bernard), (E.E.D.F.) suppléant ; M. Friedrich (Georges) (Francas), titulaire, M. Michel (Jean-Marie) (C.E.M.E.A.), suppléant ; M. Goze (Alain) (F.N.A.C.E.M.), titulaire, M. Fourreau (François) (F.N.L.L.), suppléant.