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Article (Arrêté du 20 août 1992 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1989 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Sérigraphie)
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Article (Arrêté du 20 août 1992 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1989 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Sérigraphie)
Art. 7. - Le deuxième alinéa de l'article 8 de l'arrêté du 15 septembre 1989 est abrogé.