Article (Arrêté du 6 novembre 1992 relatif aux émoluments des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et des chefs de travaux des universités-praticien hospitaliers)
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 9 septembre 1985, modifié par l'arrêté du 5 mars 1990, fixant les émoluments hospitaliers des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et des chefs de travaux-praticiens hospitaliers est remplacé par les dispositions suivantes: