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Article (Décret n° 92-942 du 7 septembre 1992 relatif au statut particulier du corps d'ouvriers d'état et du corps de contremaitres de La Poste et du corps d'ouvriers d'état et du corps de contremaitres de France Télécom)

Article (Décret n° 92-942 du 7 septembre 1992 relatif au statut particulier du corps d'ouvriers d'état et du corps de contremaitres de La Poste et du corps d'ouvriers d'état et du corps de contremaitres de France Télécom)

Art. 15. - La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons du grade de contremaître sont fixées ainsi qu'il suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0208 du 08/09/1992
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