Article (Arrêté du 10 septembre 1992 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992)
Au titre des représentants des collectivités locales:
En qualité de membres titulaires: MM. Pelissard (Jacques), Herisson (Pierre), Pietrasenta (Yves), Casagrande (Claude), Poutissou (André) et Deffontaine (Paul);
En qualité de membres suppléants: MM. Delevoye (Jean), Maurin (Michel),
Escanez (José), Bozec (Jacques), Cabanes (Alain) et Bernard (Nicolas).
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages:
En qualité de membres titulaires: MM. Costantino (Antoine), Aumonier (Jacques), Barbieux (Yves), Bauer (Jean-François), Bordier (Paul), Amirault (Dominique) et Kozlovsky (André).
En qualité de membres suppléants: MM. Lacroix (Alain), Fontaine (Michel),
Delalande (Louis), Schwab (Claude), Pitron (François), Verdal (Antoine) et Mme Sarrailh (Michèle).
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de matériaux d'emballage et d'emballages:
En qualité de membres titulaires: MM. Picot (Claude), Dumas (Jacques), Terle (Maurice), Milleron (Pierre-François) et Eliasco (Elie);
En qualité de membres suppléants: MM. Vignon (Alex), Leperre, Mangin (Noël), de Guery (Gilbert) et Cael (Jean-Philippe).
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives de la distribution commerciale:
En qualité de membres titulaires: MM. Malaterre (François) et Chomel (Amédée);
En qualité de membres suppléants: MM. de Pirey (Joseph) et Duboc (Jean).
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'élimination des déchets et de récupération des matériaux:
En qualité de membres titulaires: MM. Brongniart (Philippe) et Lehoux (Jean-Pierre);
En qualité de membres suppléants: MM. Le Dore (Yann) et Favory (Bernard).
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement:
En qualité de membres titulaires: MM. Carde (Daniel), de Richemond (Alec) et Leger (Guy);
En qualité de membres suppléants: Mme Elsen (Liliane), MM. Lequenne (Philippe) et Cosserat (François).
Au titre des représentants des organisations de consommateurs:
En qualité de membres titulaires: MM. Guibiliei (Laurent), Benoist du Sablon (Gérard) et Labourdette (Jean-Pierre);
En qualité de membres suppléants: MM. Bourdila (Georges), Sonnet (Dominique) et Mme Lorenceau (Monique).