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Article (Décret no 92-1348 du 23 décembre 1992 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale)

Article (Décret no 92-1348 du 23 décembre 1992 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale)

VI. - Au tableau no 65, il est ajouté à la liste des «agents chimiques» figurant dans la colonne Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies le produit suivant: «Glutaraldéhyde».
VII. - Au tableau no 66, sont ajoutés dans la colonne Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies, en regard de la partie A de la colonne Désignation des maladies, les paragraphes suivants:
«Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde;
«Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette;
«Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation;
«Fabrication et conditionnement du chloramine T.» VIII. - Le tableau no 76 est remplacé par le tableau suivant: