Article (Arrêté du 10 juillet 1992 fixant l'organisation et les horaires des enseignements dans les classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série Sciences et technologies industrielles (S.T.I.))
Art. 4. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent des enseignements en modules. L'horaire hebdomadaire global des modules est de 2 h 15 en classe de première et de 1 h 30 en classe terminale.
Cet horaire est affecté à parts égales entre trois des matières complémentaires de formation générale en classe de première et, en classe terminale, entre deux matières dominantes de la spécialité, mais peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire.
Pour chaque matière concernée, la dotation «horaire-professeur» est le double de l'horaire d'enseignement des élèves, ce qui permet une répartition de ces derniers en groupes variables dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière.
L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes sont de la responsabilité des enseignants.