Article (Arrêté du 30 juin 1992 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1989 modifié fixant les sanctions des actions de formation continue de l'Ecole des mines de Paris)
Art. 1r. - L'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 1989 modifié susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.