Article (Arrêté du 15 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 6 septembre 1991 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Technologies végétales)
Art. 1er. - Les annexes II et III de l'arrêté du 6 septembre 1991 susvisé sont modifiées partiellement par l'annexe jointe au présent arrêté (1).
Les modifications entrent en application à compter de la session d'examen de 1994.