Article (Arrêté du 22 décembre 1992 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Article (Arrêté du 22 décembre 1992 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))