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Article (Décret no 91-1160 du 7 novembre 1991 portant création et organisation provisoire de l'université d'Artois)

Article (Décret no 91-1160 du 7 novembre 1991 portant création et organisation provisoire de l'université d'Artois)

- le maire de la ville de Douai ou son représentant désigné nominativement à la date de la première réunion du conseil d'orientation;
- le président du district urbain de l'agglomération de Lens-Liévin ou son représentant désigné nominativement à la date de la première réunion du conseil d'orientation.
Le conseil d'orientation est complété par huit représentants des personnels et des usagers nommés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les membres du conseil d'université sur proposition de ce dernier, et dès sa mise en place:
a) Quatre représentants des personnels d'enseignement et de recherche, dont au moins deux représentants des professeurs des universités ou personnels assimilés;
b) Deux représentants des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service;
c) Deux représentants des usagers.
En outre, le recteur de l'académie de Lille ou son représentant et l'administrateur provisoire de l'université d'Artois assistent aux séances du conseil d'orientation.