Article (Arrêté du 1er avril 1992 portant nomination au Conseil national des universités)
3e section
Histoire du droit et des institutions
M. Bart (Jean), université de Bourgogne.
Mlle Bordeaux (Michèle), université de Nantes.
M. Royer (Jean-Pierre), université Lille-II.
M. Rouland (Norbert), université Aix-Marseille-III.