Article (Arrêté du 2 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 6 août 1991 portant création et définition du brevet de technicien supérieur Génie optique, option Photonique et option Optique instrumentale, et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 1er. - Le texte de l'article 6 de l'arrêté du 6 août 1991 susvisé est remplacé par le texte suivant:
«Les dispositions de l'arrêté du 31 mai 1989 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Génie optique,
option Photonique industrielle, seront abrogées à l'issue de la session d'examen de 1992.
«Les dispositions de l'arrêté du 4 juin 1984 portant création du brevet de technicien supérieur Instruments d'optique et de précision seront abrogées à l'issue de la session d'examen de 1992 ou à l'issue de la session de rattrapage éventuellement organisée en 1993.»