Article (Arrêté du 17 octobre 1991 modifiant le programme de Productique de l'option Technologies industrielles de la classe de seconde des lycées)
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 1991-1992.
A compter de cette date, les dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées.