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Article (Arrêté du 19 juillet 1991 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Arts de la broderie)

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- soit au contrôle continu; lorsque le diplôme est préparé intégralement selon cette modalité, chaque domaine est affecté du coefficient 1.
L'évaluation de chaque domaine est sanctionnée par une note variant de 0 à 20 en points entiers.