Article (Arrêté du 17 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 15 avril 1988 relatif aux langues régionales des lycées pour y introduire le programme des langues régionales des pays mosellans)
Vu le décret no 85-1267 du 27 novembre 1985 créant le baccalauréat professionnel et les lycées professionnels;
Vu le décret no 86-378 du 7 mars 1986 portant création du baccalauréat technologique;
Vu le décret no 86-379 du 11 mars 1986 portant règlement général du baccalauréat professionnel, modifié notamment par le décret no 87-828 du 9 octobre 1987;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 instituant le Conseil national des programmes;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique;
Vu l'arrêté du 31 octobre 1980, modifié notamment par l'arrêté du 24 mai 1983, portant organisation des enseignements et horaires de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées;
Vu l'arrêté du 29 décembre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 6 juin 1985, portant organisation des enseignements et horaires des classes de première et terminale des lycées;
Vu l'arrêté du 5 octobre 1981, modifié notamment par l'arrêté du 14 juin 1985, portant organisation des horaires et programmes dans les classes de première et les classes terminales des lycées des enseignements sanctionnés par le baccalauréat de technicien F12 Arts appliqués;
Vu l'arrêté du 1er juin 1982, modifié notamment par l'arrêté du 2 août 1989, portant organisation et horaires dans les classes de première et les classes terminales des lycées des enseignements sanctionnés par les baccalauréats de technicien F4 et F9;
Vu les arrêtés du 12 juillet 1982, modifiés notamment par l'arrêté du 2 août 1989, portant organisation et horaires dans les classes de première et les classes terminales des lycées des enseignements sanctionnés par les baccalauréats de technicien F1, F2, F3, F8 et F10;
Vu l'arrêté du 21 juin 1982, modifié notamment par l'arrêté du 14 juin 1985, portant organisation et horaires dans les classes de première et les classes terminales des lycées des enseignements sanctionnés par les baccalauréats de technicien F5, F6 et F7-F7';
Vu l'arrêté du 8 mars 1983 modifié portant organisation et horaires dans les classes de première et les classes terminales des lycées des enseignements sanctionnés par les baccalauréats de technicien G1-G2-G3;
Vu l'arrêté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986 relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 15 avril 1988 relatif aux programmes de langues régionales des lycées;
Vu l'arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique;
Vu l'arrêté du 14 juin 1990 relatif aux voies d'orientation dans les lycées; Vu l'avis du Conseil national des programmes;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 mai 1991,