Article (Décret n° 91-1037 du 8 octobre 1991 relatif à l’École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes)
Art. 3. - L'établissement reçoit:
En formation initiale et continue:
- des élèves titulaires ou stagiaires français et étrangers et des auditeurs libres;
En formation spécialisée:
- des élèves français et étrangers et des auditeurs libres;
En formation par la recherche:
- des élèves chercheurs français et étrangers;
En formation des corps techniques de l'Etat:
- des élèves ingénieurs de l'industrie et des mines.