Article (Arrêté du 17 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 5 décembre 1969 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat de l'enseignement du second degré)
Article (Arrêté du 17 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 5 décembre 1969 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat de l'enseignement du second degré)