Article (Arrêté du 14 février 1992 portant création du baccalauréat technologique Hôtellerie issu de la transformation du brevet de technicien Hôtellerie, mentions Cuisine, Restaurant, Hébergement, ainsi que portant sur l'organisation, les horaires et les programmes des enseignements dispensés dans les classes de seconde, de première et terminales conduisant à ce baccalauréat technologique)
Art. 6. - L'organisation, les horaires et les programmes des enseignements de la section conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie définis conformément au présent arrêté et ses annexes entrent en application à compter:
- de l'année scolaire 1991-1992, en ce qui concerne la classe de seconde;
- de l'année scolaire 1992-1993, en ce qui concerne la classe de première;
- de l'année scolaire 1993-1994, en ce qui concerne la classe terminale.
A ces dates, les classes de la section conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie se substituent aux classes de la section conduisant au brevet de technicien, spécialité Hôtellerie.
Les élèves de la classe de seconde et de la classe de première de la section de brevet de technicien, spécialité Hôtellerie, autorisés à redoubler lors de la fermeture de ces classes, sont admis respectivement en classe de seconde et en classe de première conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie.