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Article (Décret no 91-890 du 5 septembre 1991 modifiant le décret no 80-790 du 2 octobre 1980 portant statut particulier des personnels techniques de laboratoire des établissements relevant du ministère de l'éducation)

Article (Décret no 91-890 du 5 septembre 1991 modifiant le décret no 80-790 du 2 octobre 1980 portant statut particulier des personnels techniques de laboratoire des établissements relevant du ministère de l'éducation)

Art. 2. - Les articles 17 et 17bis suivants sont ajoutés au décret du 2 octobre 1980 susvisé:
«Art. 17. - Le grade d'aide technique principal de laboratoire comporte trois échelons.
«La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chaque échelon sont fixées ainsi qu'il suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0212 du 11/09/1991
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