Article (Arrêté du 26 mars 1991 modifiant l'arrêté du 9 juillet 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Transformation)
Art. 1er. - L'annexe IV mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 9 juillet 1990 susvisé est supprimée et remplacée par l'annexe IV jointe au présent arrêté (1).