Article (Arrêté du 26 mars 1991 modifiant l'arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Activités hippiques)
Art. 3. - L'annexe IV de l'arrêté du 23 mars 1990 est abrogée et remplacée par l'annexe IV jointe au présent arrêté.