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Article (Arrêté du 15 avril 1991 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole nationale des chartes)
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Article (Arrêté du 15 avril 1991 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole nationale des chartes)
Art. 3. - Nul ne peut être autorisé à subir plus de trois fois les épreuves des concours.