Article (Arrêté du 1er octobre 1991 portant modification de l'arrêté du 6 février 1987 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Activités équestres)
Art. 4. - Les annexes I, IIIC, IIIE, IIIF, IIIG et V de l'arrêté du 6 février 1987 susvisé sont modifiées conformément aux dispositions annexées au présent arrêté (1).