Article (Arrêté du 22 mars 1991 portant abrogation de l'arrêté du 25 novembre 1969 modifié portant création du brevet professionnel de modeleur en outillage de fonderie)
Art. 1er. - L'arrêté du 25 novembre 1969 modifié portant création du brevet professionnel de modeleur en outillage de fonderie est abrogé.