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Article (Arrêté du 25 février 1991 fixant les zones du département du Lot dans lesquelles les dispositions de la loi no 72-12 du 3 janvier 1972 modifiée relative à la mise en valeur pastorale sont applicables)

Article (Arrêté du 25 février 1991 fixant les zones du département du Lot dans lesquelles les dispositions de la loi no 72-12 du 3 janvier 1972 modifiée relative à la mise en valeur pastorale sont applicables)

ANNEXE


Blars.
Béduer.
Boussac.
Bouziès.
Brengues.
Cabrerets.
Cadrieu.
Cajarc.
Carayac.
Corn.
Espagnac-Sainte-Eulalie.
Faycelles.
Frontenac.
Gréalou.
Larnagol.
Larroque-Toirac.
Lentillac-Lauzès.
Marcilhac-sur-Célé.
Montbrun.
Orniac.
Saint-Chels.
Saint-Géry.
Saint-Martin-Labouval.
Saint-Pierre-Toirac.
Saint-Sulpice.
Sauliac-sur-Célé.
Tour-de-Faure.
Vers.