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Article (Arrêté du 31 août 1990 relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe)

Article (Arrêté du 31 août 1990 relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe)

Art. 6. - Les chevaux inscrits à leur naissance au stud-book du cheval de selle français en application des règlements en vigueur à l'époque, mais inscriptibles au stud-book français du cheval anglo-arabe au terme des articles 5 et 9 du présent arrêté, conservent sur leur certificat d'origine l'appellation de race qui leur a été donnée à leur naissance. Mais cette appellation est transformée dans les fichiers informatiques du S.I.R.E. en «anglo-arabe» ou «anglo-arabe de complément» selon leur pourcentage de sang arabe. Ils sont ainsi utilisés comme tels lorsqu'ils sont livrés à la reproduction et pour déterminer la race de leurs descendants.