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Article (Arrêté du 26 mars 1991 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1989 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Exploitation)

Article (Arrêté du 26 mars 1991 modifiant l'arrêté du 20 juillet 1989 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Exploitation)

Art. 4. - L'annexe IV dudit arrêté est supprimée et remplacée par l'annexe IV jointe au présent arrêté. Elle est applicable à compter de la session de 1992, à l'exception de la définition de l'épreuve F qui est applicable à la session de 1991 (1).