Article (Arrêté du 25 mars 1991 relatif aux modalités d'élection des membres des groupes des disciplines pharmaceutiques, médicales et odontologiques du Conseil national des universités)
Art. 3. - Dans les disciplines odontologiques, sont inscrits sur les listes électorales:
- les professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires rattachés aux sous-sections 57-02, 57-03, 58-01 et 58-02, conformément à l'article 15 du décret du 20 janvier 1987 susvisé;
- les professeurs du 1er grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires;
- les professeurs du 2e grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires;
- les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.