Article (Décret n° 90-722 du 8 août 1990 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des ingénieurs territoriaux)
ANNEXE I
Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements suivants:
Ecole centrale des arts et manufactures;
Ecole centrale de Lyon;
Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (avant 1965: Ecole nationale du génie rural; Ecole nationale des eaux et des forêts);
Ecole nationale des ponts et chaussées;
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace;
Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy;
Ecole nationale supérieure des mines de Paris;
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne;
Ecole nationale supérieure de techniques avancées;
Ecole nationale supérieure des télécommunications;
Ecole polytechnique;
Ecole supérieure d'électricité;
Institut national agronomique de Paris-Grignon;
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées.
Diplôme de docteur ingénieur obtenu après une scolarité dans une école d'ingénieurs et délivré dans une spécialité relevant d'un des domaines suivants:
Energie, urbanisme, équipements, services publics, logement, transports,
informatique, topographie, environnement, télécommunications, agronomie,
patrimoine.
Diplôme d'architecte reconnu par l'Etat et, ou un diplôme d'ingénieur, ou un autre diplôme à caractère technique national reconnu ou visé par l'Etat et soit homologué au niveau I-II suivant la procédure définie par le décret no 72-279 du 12 avril 1972 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique soit appartenant à la liste des diplômes de troisième cycle obtenus dans une spécialité mentionnée en annexe II.
Doctorat d'urbaniste.
ANNEXE II
Diplômes d'ingénieurs délivrés par les universités
Spécialité: Emballage et conditionnement, université de Reims.
Spécialité: Logiciel et système informatique, électronique et informatique industrielle, optronique, E.N.S.S.A.T. Rennes-I.
Spécialité: Biotechnologie E.S.B.S. Strasbourg-I.
Magistères
Mathématiques-mécanique, Bordeaux-I.
Mathématiques et applications, Grenoble-I, Lyon-I et E.N.S. Lyon.
Mathématiques fondamentales et appliquées et informatique de la région parisienne, Paris-VI, VII, IX, XI, XIII et E.N.S.
Modélisation mathématique et méthodes informatiques, Rennes-I.
Mathématiques, Strasbourg-I.
Physique Grenoble-I, Paris-VI, VII, XI, XIII et E.N.S.
Informatique et modélisation, Grenoble-I, Lyon-I et E.N.S. Lyon.
Informatique, Nice et Ecole nationale des mines de Paris.
Magistère d'informatique appliquée d'Ile-de-France, Paris-V, VI et XI.
Gestion et aménagement de l'espace et des collectivités territoriales,
Paris-IV.
Aménagement (milieux, espaces et sociétés), Paris-I et VIII.
Aménagement, Tours.
Droit de l'urbanisme et de l'environnement, Limoges.
D.E.A.