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Article (Décret du 1er août 1990 portant nomination du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services)

Article (Décret du 1er août 1990 portant nomination du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services)

Vu le décret no 90-665 du 30 juillet 1990 relatif à l'organisation centrale de l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète: