Article (Arrêté du 23 août 1990 portant suppression du brevet de technicien supérieur Traitements thermiques et métallographie, création et définition du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 6. - Les dispositions des arrêtés des 24 septembre 1959, 21 janvier 1969 et 19 décembre 1969 seront abrogées à l'issue de la session d'examen de 1991 ou à l'issue de la session de rattrapage éventuellement organisée en 1992.