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Article (Arrêté du 9 mars 1990 fixant les programmes et horaires applicables dans les classes de 4e et 3e technologiques)
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Article (Arrêté du 9 mars 1990 fixant les programmes et horaires applicables dans les classes de 4e et 3e technologiques)
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à la rentrée scolaire de 1990.