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Article (Arrêté du 5 avril 1990 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)

Article (Arrêté du 5 avril 1990 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)

Epreuves d'admissibilité


Vendredi 18 mai et samedi 19 mai 1990, à la Maison de la chimie, Paris (7e).
La section des activités productives, de la recherche et de la technologie se réunira le jeudi 12 avril 1990, à neuf heures quinze (salle no 214):
La sécurité des produits: fin de l'examen de l'avant-projet d'avis présenté par Mme Marotte, rapporteur, et vote sur ce texte.