Article (Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho-grain))
Art. 8. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 30 mai 1988, publié au Journal officiel du 25 juin 1988, page 8380:
Article 3, supprimer la variété «LG22.81».
Article 3 bis (nouvel article):
«Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) de la variété de maïs désignée ci-après: LG22.81.»