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Article (Arrêté du 9 mars 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))

Article (Arrêté du 9 mars 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))

La conférence, constituée conformément à l'article 48 du règlement, est convoquée pour le mardi 3 avril 1990, à douze heures trente, dans les salons de la présidence.

Documents budgétaires (2)

La conférence, constituée conformément à l'article 29 du règlement (vice-présidents du Sénat, présidents des commissions permanentes, présidents des commissions spéciales intéressées, rapporteur général de la commission des finances et présidents des groupes), est convoquée par M. le président pour le jeudi 29 mars 1990, à quinze heures (salle no 216).