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Article (Décret no 90-171 du 21 février 1990 relatif à la taxe parafiscale sur les spectacles)

Article (Décret no 90-171 du 21 février 1990 relatif à la taxe parafiscale sur les spectacles)

Art. 2. - Sont assujetties à la taxe les représentations publiques des spectacles d'art dramatique, lyrique ou chorégraphique et des spectacles et concerts de variétés.
Sont solidairement redevables de la taxe les personnes physiques ou morales qui organisent ou produisent le spectacle.