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Article (Arrêté du 12 juin 1990 fixant le modèle des fiches matricules des navires et les prescriptions relatives à leur tenue)

Article (Arrêté du 12 juin 1990 fixant le modèle des fiches matricules des navires et les prescriptions relatives à leur tenue)

Art. 4. - L'arrêté du 24 septembre 1968 du directeur général des douanes et droits indirects est abrogé.