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Article (Arrêté du 11 juillet 1990 relatif à l'organisation et aux attributions de la direction du patrimoine)

Article (Arrêté du 11 juillet 1990 relatif à l'organisation et aux attributions de la direction du patrimoine)

Art. 3. - Elle dispose des inspections générales exerçant leurs fonctions dans le ressort des compétences de la direction.