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Article (Décret no 90-473 du 6 juin 1990 modifiant certaines dispositions du code de la route)

Article (Décret no 90-473 du 6 juin 1990 modifiant certaines dispositions du code de la route)

«Catégorie B


«Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (P.T.A.C.) qui n'excède pas 3500 kg, affectés au transport de personnes et comportant,
outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises, ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports.
«Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dès lors qu'elle n'entraîne pas leur classement dans la catégorie E.